Loi interne

Règlement interne de CSE ENSIT

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ARTICLE 1: 

Il est fondé entre les membres du Bureau de la Fondation de Club aux présents statuts un club ayant pour titre : Club Systèmes Embarqués ENSIT.

ARTICLE 2 :

Ce club a pour but la création d’un espace de recherche en systèmes embarqués au sein de l’Ecole Nationale Supérieure des Sciences et Techniques de Tunis.

ARTICLES 3 :

Le club fait partie du Club CSE International. Les membres non fondateurs (qui ne font pas partie du Bureau de la fondation de Club) n’ont pas le droit de changer les statuts de ce règlement.

On note que les membres actifs de club peuvent lancer leurs candidatures au Bureau de la fondation de Club pour un semestre renouvelable.

ARTICLE 4: 
Peuvent être admis à faire partie du Club, de l'avis conforme du Bureau de la Fondation de Club:
A titre de Membres effectifs  

a.     les membres du CSE International;

b.     les membres du corps enseignant et du personnel scientifique des établissements d'enseignement universitaire;

c.     les membres des Académies des Sciences.

A titre de Membres adhérents  

a.     les étudiants diplômés (niveau Licence)

b.     les élèves ingénieurs (niveau bac+3 terminé)

c.     les Fonctionnaires généraux de la Ministère d’études supérieures.

d.     les Chefs des  clubs Scientifiques.

e.     les membres actifs des clubs nationaux et étrangers;

f.      les autres personnalités agréées par le Bureau.

ARTICLE 5 : 
Le Bureau des Fondateurs du Club arrête le règlement d'ordre intérieur du Club et en assure le respect.

ARTICLE 6 : 

Le Bureau de Fondation du Club est l’exécutif du club, il est composé par les membres fondateurs du Club avec cinq autres membres au maximum élus pour des taches limitées désignées par le chef de l’équipe exécutive en accord avec la totalité des membres de Bureau.

Le chef de l’équipe exécutive est le membre le plus ancien dans le Bureau de Fondation de Club. On cas de doublement, un vote aura lieu en cas de conflit.

Le Chef de l’équipe exécutive avec le Bureau de Fondation choisissent parmi les membres du club, au scrutin secret, un comité composé de :

a.     Un président

b.     Un vice président

c.     Un secrétaire général

d.     Un secrétaire général conjoint

e.     Un trésorier

f.      Un trésorier conjoint

g.     Un responsable de médiatisation

 Ce Comité n’a pas de pouvoir de décision, mais il peut préparer les conseils d’administration. Par conséquence, au niveau de club, seul le chef de l’équipe exécutif a le droit de changer la structure du comité ou de l’organigramme de club en cas de problèmes internes sans discussion avec les membres de club. Sinon, le Bureau de Fondation a le droit de passer à la dissolution du comité administratif du club et de créer un autre pour une période transitoire fixée par le président directeur général de CSE International.

 ARTICLE 7 :

 Les membres effectifs et les membres adhérents sont des bénévoles et ils sont tenus d'acquitter une cotisation semestrielle dont le montant est fixé par le Bureau des Fondateurs du Club.

ARTICLE 8 :

Les moyens d’action du Club sont notamment :

a.     les publications, les cours et les conférences.

b.     L’organisation des manifestations et toute initiative pouvant aider à la réalisation de l’objet du Club.

ARTICLE 9 : 

Le Club est ouvert tous les jours, sauf dimanches et jours fériés.
Seuls les membres du Club et leurs invités sont habilités à réserver des locaux du Club.

 

ARTICLE 10 : 

Les revues, journaux et ouvrages ne peuvent être emportés. Une salle spéciale est affectée à leur consultation (La salle de lecture de l’école).

ARTICLE 11 : 

Les membres sont priés de vouloir bien concourir personnellement à assurer l'observation des mesures d'ordre. Ils peuvent être exclus du Club pour faits graves ou pour violation des règlements.
 

ARTICLE 12 : 

Sur décision du Bureau de la Fondation de Club, des salles de réunion peuvent être mis à la disposition :  

a.     des membres du Club;

b.     des organismes ayant avec la Fondation des liens directs;

c.     des établissements de haut enseignement et de recherche scientifique;

d.     des associations scientifiques;

e.     des associations dont la valeur scientifique est attestée par leurs publications ou activités.

Ces auditoires sont en principe mis en service pour y développer des activités scientifiques ou académiques. Toute exception à cette règle doit être approuvée par le Bureau de la Fondation de Club.
 

ARTICLE 13 : 

- Nul ne peut substituer le local du Club que l’administration de l’école met à la disposition des membres.
- En dehors d'un casier, le Club ne met à la disposition de ses membres aucun local pour le dépôt des matériels. Il est défendu d'introduire des bagages dans le local.
- Le Club dégage toute responsabilité pour les objets de valeur que les membres laisseraient dans le local, dans le casier.
Tout dommage apporté au mobilier du Club est réparé aux frais du membre qui l'a causé.

- Aucune personne invitée à une conférence ne sera admise dans le local du Club, à moins qu'elle ne se trouve dans les conditions prévues par le règlement.

- Les personnes dûment autorisées à occuper le local de club sont tenues de respecter les locaux et le mobilier. 

- Les institutions et associations scientifiques pourront se voir retirer l'autorisation de disposer la salle de club pour la non-observation du présent règlement

ARTICLE 14 : 

Le club est affilié au Club CSE International et s’engage à se conformer aux lettres de conseils de son président.
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 Les présents statuts ont été approuvés par l’assemblée constitutive du Club Systèmes Embarqués ENSIT.

Le 12 mai 2012 

(révision 8 : 07 Mars 2013)